Récemment, deux blogs ont fermé. L’un était tenu par un inspecteur du travail (comme le rapporte Agnès Maillard), l’autre par un policier. Leur hiérarchie a fait pression sur eux. « Y a quelque chose qui débloque ! », s’exclame Frédéric L.N. commentant ces deux cas.
Sur Internet, la liberté d’expression est sous haute surveillance. Est-elle menacée ? Pour se faire une idée, faisons un tour d’horizon des affaires récentes. Variation autour du mot « diffamation »...
- Le cas le plus connu est celui de Christophe Grébert, qui anime monputeaux.com. Ses démêlés judiciaires avec la mairie de Puteaux sont inscrits dans la trame de son blog. Récemment, un tribunal a rendu un verdict. Joëlle Ceccaldi-Raynaud, maire de Puteaux, a été condamnée pour diffamation contre MonPuteaux.com. Grébert est aussi commentateur. Voyez ce qu’il écrit sur le site du secrétariat aux TIC du Parti socialiste. On ne peut s’empêcher d’y voir une pointe d’humour...
- Le site Media Rating a été condamné pour "diffamation publique" comme le rapporte cet article du Monde.
- Deux sites font face à un procès : bellaciao.org, Actuchomage.
- A Chartres (Eure-et-Loir), le site la piquouse de rappel est victime d’un corbeau. Corbeau très haut placé, comme le rapporte Philippe Gammaire…
- A Asnières (Hauts-de-Seine), le site asnierois.org répertorie différents procès en cours, dans une rubrique nommée le juridoscope. Irène Delse résume l’une de ces affaires, « l’affaire mayetic ».
- Le maire du Vesinet (Yvelines) attaque un blogueur pour propos diffamants.
mise à jour: le blogueur a gagné deux procès contre le maire. (le Parisien) Affaire classée
- Le blogueur Bix a reçu en mai dernier une lettre recommandée le sommant de retirer de son blog deux posts jugés diffamatoires à l'encontre d'Hugues Rondeau, maire de Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne). Réponse de Bix : "Sachez juste que les deux billets ont été publiés en 2004, depuis bien plus longtemps donc que les 3 mois de prescription pour un tel délit, y compris pour les publications sur Internet (et heureusement !)."
- Un proviseur a été révoqué de l’Education nationale à cause de son blog.
- Le monde à l’envers. Des hactivistes ont déclaré, fin septembre : « On veut un procès ». Ce sont des militants du peer to peer.
- De pire en pire: La société Free poursuit un abonné en diffamation.
- Moi-même, il y a peu, j’ai reçu un courriel. Il provenait de l’avocat d’une personne, récemment accusée de mythomanie. L’avocat avait repéré sur mon blog le commentaire d’un internaute, jugé diffamant pour son client. J’ai dû effacer ce commentaire. En effet, ma devise est: "Un procès, oui, mais contre quelqu'un de puissant! Sinon, ça ne vaut pas le coup."
- Pour conclure, voici ce qu’il faut savoir sur la diffamation sur le net.
Commentaires
Tu as parlé de moi l'autre jour.
Je vais porter plainte.
@Nicolas,
Si tu veux.
Merci pour l'article, c'est une très intéressante synthèse des problèmes actuels. Mais je rappelle que dans le cas du proviseur révoqué, le ministre est heureusement revenu sur sa décision et remplacé la sanction par une suspension (sans salaire) de six mois. Normalement, le proviseur a retrouvé un poste en septembre. Ce revirement a fait suite à une importante mobilisation, qui allait au-delà des blogs puisque des journaux comme Libé, le Figaro, etc. s'en sont fait l'écho.
@Irène,
Très bien et encore bravo pour ton blog.
Eric : bon article, rien à ajouter !
:-)
Salut Eric,
je parle aussi du cas Stéphanie Gonier, virée de Nissan Europe et attaquée sur son blog en diffamation Ici : http://www.universmedias.com/article-4240112.html
Il y a aussi l'excellent papier de Philippe Martin sur Lemondecitoyen.com, consacré à la technique dite du "slapping", une manière de baillonner les citoyens en les attaquant en justice...
Phil,
Merci pour ce complément d'info!
Auteur du blog Le Vésinet assigné 2 fois en diffamation par le maire de la commune, je tiens à préciser que ce dernier a été débouté pat la cour d'appel de Versailles, jugements définitifs, plus susceptibles de recours.
Merci de l'information:
http://www.blog-vesinet.fr/index.php?2007/07/04/260-le-maire-perd-encore-face-au-blogueur
je me permets de vous renvoyer à mon site...plutot qu'à un autre !
http://www.levesinet.info/article-6889866.html
cordialement
c'est biren ton blog toujours aussi interessat! :)